Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MUSTELINE
Monsieur Renaud CHARTIER

Numéro de dépôt :
4460934
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
LA MUSTELINE de Renaud CHARTIER

Présentation de la marque LA MUSTELINE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par monsieur Renaud CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MUSTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Renaud CHARTIER domicilié(e) 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Renaud CHARTIER domicilié(e) 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France.

La marque LA MUSTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSTELINE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

Renaud CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : Petite Peste , Z'AISNE


Monsieur Renaud CHARTIER - 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France


Monsieur Renaud CHARTIER - 1 place du château - 02160 - JUMIGNY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.